Numéro ISSN : 2108-8527 Editeur :ARTHRITIS FONDATION COURTIN
SIRET : 492 020 144 00019 - Code APE : 731Z
Représenté par Dr Olivier Courtin
Siège social : 4 Rue Berteaux Dumas - 92200 Neuilly Sur Seine
Pour nous contacter : cliquez ici
Directeur de la publication :Lionel Comole Directrice de rédaction :Caroline Dreuillet HébergeurSARL NIOU
www.niou.net
RCS LA ROCHELLE 452 148 000 La Fondation ARTHRITIS décline toute responsabilité> pour toute interruption du site ;
> survenance de bogues ;
> pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
> pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
Protection des données personnellesLa Fondation ARTHRITIS s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Les informations personnelles sont recueillies en toute connaissance de cause et avec l'assentiment des utilisateurs lors de leur enregistrement sur notre site Web. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant :> ARTHRITIS FONDATION COURTIN
4 Rue Berteaux Dumas
92200 Neuilly Sur Seine LiensLe site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la Fondation ARTHRITIS ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la Fondation ARTHRITIS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la Fondation ARTHRITIS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Droits de propriété de la Fondation ARTHRITISLe site, ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci, peuvent contenir des informations confidentielles et/ou protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, les marques, les produits, les documents présentés sur le site, ainsi que chacun des éléments créés pour ce site, notamment, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. La Fondation ARTHRITIS ne concède à quiconque aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Toute reproduction, et toute utilisation de copies, des documents présentés sur le site sont strictement interdites, sauf autorisation expresse de la Fondation ARTHRITIS, et sauf reproduction à des fins exclusives d'information ou pour un usage personnel et privé. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par la Fondation ARTHRITIS à cet effet. CréditsSite Internet créé par la société NETIK MINISTERE SACEM " Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites ".
En outre, toute communication des Œuvres visées aux présentes doit s'accompagner de la mention des qualité, nom et prénom des ayants droit ainsi que du titre de l'œuvre concernée.
|
